Déposée le 10 juin 2004 par COSTE Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est COSTE Jérôme domicilié(e) 22 avenue du Général de Gaulle - 78110 - LE VESINET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSTE Jérôme - 22 avenue du Général de Gaulle - 78110 - LE VESINET - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 12 juin 2006 - Changement d'adresse n°435440 - Publication au BOPI 2006-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2014 n°2556385 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-23
Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°639039 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission partielle de propriété n°669813 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 22 mars 2018 - Assignation en revendication de propriété n°719506 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22
Inscription le 3 avril 2018 - Assignation en revendication de propriété n°720532 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Casques de protection, notamment pour motos et automobiles ; casques de protection pour le sport ; lunettes, lunettes de soleil. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements (habillement), vêtements en cuir ou en imitation du cuir (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement), casquettes (habillement), combinaison (habillement), blousons (habillement).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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